Mentions légales
 

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL www.fcmmda.fr, est édité par :

Fédération de Combat Martial Mix et Disciplines Associées (FCMMDA),

Association loi 1901,

Numéro de SIRET : 93447516100014,

Siège social : Centre du FCMMDA,

Directeur de la publication : Maxime Carpentier, en sa qualité de Président,

Adresse e-mail : fcmmda.contact@gmail.com.

 

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

WIX.COM FRANCE SAS

Adresse : 19 BOULEVARD MALESHERBES 75008 PARIS.

 

3. Propriété intellectuelle

Le site ainsi que tous les contenus (textes, images, vidéos, logos, etc.) qui y sont diffusés sont protégés par les lois en vigueur en France sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de son contenu, sans autorisation préalable et écrite de la FCMMDA, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Collecte et traitement des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite loi "Informatique et Libertés", l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant les données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut adresser un courriel à l'adresse suivante : [adresse e-mail de contact].

Les informations collectées sur le site sont destinées exclusivement à l'usage interne de la FCMMDA et ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers sans consentement préalable.

 

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte l’utilisation de ces cookies. Vous pouvez désactiver l’utilisation de ces cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur.

 

6. Responsabilité

La FCMMDA s'efforce de mettre à jour régulièrement les informations présentes sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude ou la complétude des informations mises en ligne. En conséquence, la FCMMDA décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission concernant les contenus du site, ainsi qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service.

 

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. La FCMMDA ne peut en aucun cas être tenue responsable des contenus de ces sites tiers, ni des éventuels dommages liés à leur utilisation.

 

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du différend.

 

9. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou le contenu du site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse e-mail de contact].